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Environnement: Rio Tinto Fer et Titane mise à l’amende

3 février 2026 | Par Sylvain Rochon

 

Rio Tinto Fer et Titane devra verser 91 361 $ pour avoir enfreint le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère à son complexe métallurgique de Sorel-Tracy.

Entre le 1er mars et le 9 août 2021, l’entreprise a réalisé une installation, une activité ou un procédé industriel qui a émis dans l’atmosphère des particules en concentration supérieure aux normes puis a omis, entre le 1er mai et le 23 octobre 2022, de transmettre au Ministère le rapport d’échantillonnage des mesures de contrôle des émissions dans les 120 jours suivant la fin de la campagne d’échantillonnage.

Rio Tinto Fer et Titane inc. a été condamnée à verser trois amendes totalisant 66 000 $ et à rembourser les frais et la contribution applicables, soit 25 361 $.

La direction de Rio Tinto Fer et Titane a réagi par cette mise en contexte :

« Le 3 décembre 2025, Rio Tinto Fer et Titane a plaidé coupable à trois chefs d’accusation portés par le Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs en lien à deux dépassements de normes mesurés lors de la campagne de caractérisation des émissions atmosphériques réalisée à Sorel‑Tracy en 2021 ainsi qu’à un manquement administratif lié au délai de transmission du rapport d’échantillonnage en 2022 et a acquitté l’amende reliée.

La protection de l’environnement est une priorité pour RTFT. Nos équipes mettent en œuvre des mécanismes de suivi et d’amélioration rigoureux afin d’assurer le respect des normes environnementales applicables.

En réponse à ces évènements, RTFT a mis en œuvre des mesures correctives assurant une meilleure stabilité d’opération. Nous avons aussi revu nos procédures de réalisation et de dépôt des rapports d’échantillonnage afin de nous assurer du respect des délais réglementaires. »

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