Amende imposée pour pollution par hydrocarbure au port de Sorel

23 octobre 2007 | Par Équipe CJSO

Sorel-Tracy – En vertu du Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures et de la Loi sur la marine marchande du Canada, la juge Anne-Marie Jacques de la Cour criminelle et pénale du District de Richelieu a reconnu coupable le navire Catherine Desgagnés
d’avoir rejeté, dans le fleuve Saint-Laurent, environ dix litres d’eau huileuse provenant des bouchains de la salle des machines. Une amende de 18 000 $ a été imposé au navire. Le rejet est survenu le 24 juillet 2004 au moment où le navire était amarré au quai de Sorel.

Transports Canada s’est engagé à faire en sorte que les opérations maritimes commerciales dans les eaux canadiennes soient respectueuses de l’environnement et à poursuivre les pollueurs marins chaque fois que les preuves sont suffisantes. Les pénalités imposées par la Cour servent à dissuader les pollueurs potentiels.

Par ailleurs, dans le cadre de l’initiative Santé des océans, le gouvernement du Canada a raffermi son engagement relativement à la stratégie nationale sur l’eau, annoncée dans le budget de 2007. En portant son investissement à 61,5 millions de dollars sur cinq ans, répartis entre cinq ministères fédéraux, ces fonds rattachés à Santé des océans visent
exclusivement à protéger les écosystèmes marins fragiles et les ressources océaniques du Canada pour les collectivités côtières.