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6 juillet 2009 | Par Équipe CJSO
Sorel-Tracy – Le 30 juin dernier, une perquisition concernant la vente de cigarettes de contrebande à été effectué dans une résidence de Saint-Joseph-de-Sorel ainsi que dans le véhicule, du suspect.Lors de la perquisition de la voiture, des cartons de cigarettes illégales et une somme d’argent ont été saisis. Lors de la perquisition de la maison, plus d’une cinquantaine de cartons de cigarettes illégales ont été saisies.
De plus, dans la résidence, 4 armes à feu étaient entreposées de manière négligente. Une accusation d’entreposage négligeant d’arme à feu sera ajouté au dossier de l’individu.
Le 2 juillet, une autre perquisition, concernant la vente de cigarettes de contrebandes a été effectué, à Sorel-Tracy. Des cigarettes illégales ont été saisies. Des stupéfiants ont été trouvés sur les lieux. Un individu de 41 ans a été arrêté et une accusation supplémentaire pour possession de stupéfiant sera ajoutée.
Il ne faut pas croire que les sentences au niveau de la contrebande de cigarettes sont légères. Pour preuve, le 1 juin dernier, la direction des poursuites pénales, a émis des amendes dans deux dossiers de 2008, contrevenant à la loi concernant de l’impôt sur le tabac. Ces dossiers avaient été pilotés par le bureau des enquêtes de la MRC de Pierre-De Saurel.
Dans le premier dossier, une dame de 66 ans de Sorel-Tracy a reçu 2 constats d’infraction totalisant une amende de 7 510$ et dans l’autre, un homme de 67 ans de Sorel-Tracy. a reçu une amende totalisant une somme de 135 943.40$.
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